Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONT- PELEE
SOCOMOR, Société Coopérative Agricole (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1334975
Date de dépôt :
29/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/1995
MONT- PELEE de SOCOMOR

Présentation de la marque MONT- PELEE

Déposée le 29 août 1985 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCOMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONT- PELEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCOMOR domicilié(e) 97260 MORNE ROUGE (Martinique) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves KERJEAN. - France.

La marque MONT- PELEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334975.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT- PELEE est expirée depuis le 29 août 1995.

SOCOMOR a également déposé les autres marques suivantes : AJOUPA , BANACREME , AJOUPA , BANANOR , MONT PELEE , SPIND , ANANOR , BANACRÈME , MONT-PELE , PROPACO


SOCOMOR, Société Coopérative Agricole (Société Civile) - 97260 MORNE ROUGE (Martinique) - France


Monsieur Yves KERJEAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Fruits et légumes conservés, séchés, et cuits, gelés, confitures, et compotes de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons; jus de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.